Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENCREFRANCE
LUHMER FREDERIC (à titre personnel)

Numéro de dépôt :
3341931
Date de dépôt :
04/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2015
ENCREFRANCE de LUHMER FREDERIC (à titre personnel

Présentation de la marque ENCREFRANCE

Déposée le 4 février 2005 par LUHMER FREDERIC (à titre personnel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ENCREFRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est LUHMER FREDERIC (à titre personnel) domicilié(e) Rue DE LA Place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUHMER FREDERIC domicilié(e) RUE DE LA Place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - 07870 - France.

La marque ENCREFRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341931.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENCREFRANCE est expirée depuis le 4 février 2015.

LUHMER FREDERIC (à titre personnel a également déposé les autres marques suivantes : BUREAU FRANCE , PAPIERFRANCE


LUHMER FREDERIC (à titre personnel) - Rue DE LA Place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - Belgique


LUHMER FREDERIC - RUE DE LA Place 4,7870 MONTIGNIES LEZ LENS,Belgique - 07870 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Encres d'imprimeries. Appareils pour la reproduction et le traitement des images, périphériques d'ordinateur et ordinateur. Article de papeteries machine à écrire et article de bureau (à l'exception des meubles).

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.